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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NET-IRIS
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VEILLE JURIDIQUE.FR LE SITE DE VEILLE JURIDIQUE DES PROFESSIONNELS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEILLE JURIDIQUE.FR LE SITE DE VEILLE JURIDIQUE DES PROFESSIONNELS
NET-IRIS SARL

Numéro de dépôt :
3330900
Date de dépôt :
14/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2014
VEILLE JURIDIQUE.FR LE SITE DE VEILLE JURIDIQUE DES PROFESSIONNELS de NET-IRIS

Présentation de la marque VEILLE JURIDIQUE.FR LE SITE DE VEILLE JURIDIQUE DES PROFESSIONNELS

Déposée le 14 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NET-IRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEILLE JURIDIQUE.FR LE SITE DE VEILLE JURIDIQUE DES PROFESSIONNELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NET-IRIS domicilié(e) 10 rue Evariste Galois,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 492 619 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NET-IRIS domicilié(e) 10 rue Evariste Galois,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France.

La marque VEILLE JURIDIQUE.FR LE SITE DE VEILLE JURIDIQUE DES PROFESSIONNELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEILLE JURIDIQUE.FR LE SITE DE VEILLE JURIDIQUE DES PROFESSIONNELS est expirée depuis le 14 décembre 2014.

NET-IRIS a également déposé les autres marques suivantes : NET-IRIS , Contrat expert , Djeo Design Infographie et WebDesign , ENTREPRISE HEBDO L'Info Pratique des Entreprises , Droitmoov , Veille RH La veille juridique dédiée aux Ressources Humaines , Jurimoov , Legimoov


NET-IRIS SARL - 10 rue Evariste Galois,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France - SIREN 432492619


NET-IRIS - 10 rue Evariste Galois,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

– services d'affichage électronique (télécommunications). – agence de presse ou d'informations (nouvelles). – services de téléconférences. – services de messagerie électronique. – publication de livres. – organisation et conduite de colloques. – conférences ou congrès. – publication électronique de livres et de périodiques en ligne. – micro-édition. – services juridiques. – conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. – recherches judiciaires. – conseils en propriété intellectuelle.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.